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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE
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" LES FEMININES "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES FEMININES "
PROST-BOUCLE SA

Numéro de dépôt :
94534540
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2004

Présentation de la marque " LES FEMININES "

Déposée le 30 août 1994 par la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES FEMININES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROST-BOUCLE domicilié(e) BP 7 41 BIS RUE A. BRIAND, 39570 MONTMOROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 264 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROST-BOUCLE SA - France.

La marque " LES FEMININES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES FEMININES " est expirée depuis le 30 août 2004.

PROST-BOUCLE a également déposé les autres marques suivantes : ELEKTRA , TEMPEST , STYL'EYES , "LINE FINE" , SUN FOX , P.B. BLUES , "LIGNE FINE" , "JAZZI" , CLIM , FOX COLLECTION


PROST-BOUCLE SA - BP 7 41 BIS RUE A. BRIAND, 39570 MONTMOROT - France - SIREN 646350264


PROST-BOUCLE SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement; Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs